Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Policy Overview
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Sécurité IT incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services peuvent être modifiés sans préavis.
03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement doivent être convenues avant l'accès aux services. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être soumises à des modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les mises à jour de ces conditions.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou distribution sans autorisation préalable n'est autorisée.
06
Avertissement de responsabilité
EU CommissionSécurité IT ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
07
Legal Clause 07
Droit applicable et litiges
Ces termes sont régis par les lois en vigueur en France. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de la juridiction française.
08
Legal Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces termes, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.